Manuel d'interprétation normative des mesures et des services d'emploi
- 2 Généralités
- 2.1 Clientèle individus visée par les mesures actives d’Emploi-Québec (PDF, 93 Ko)
- 2.2 Charges sociales imputées à l’employeur (PDF, 16 ko)
- 2.8 Accessibilité des services d’Emploi-Québec aux personnes handicapées – Services aux personnes sourdes ou malentendantes(PDF, 13 Ko)
- 2.10 Les orientations d’Emploi-Québec à l’égard des services aux autochtones (PDF, 59 Ko)
- 3 Approche d’intervention (PDF, 184 Ko)
- 4 Soutien du revenu (PDF, 750 Ko)
- 5 Mesures et programmes d’Emploi-Québec
- 5.1 Services d’aide à l’emploi (PDF, 38 Ko)
- 5.2 Projet de préparation à l’emploi (PDF, 27 Ko)
- 5.3 Subventions salariales (PDF, 177 Ko)
- 5.5 Supplément de retour au travail (PDF, 59 Ko)
- 5.6 Concertation pour l’emploi (PDF, 18 Ko)
- 5.7 Soutien au travail autonome(PDF, 446 Ko)
- 5.8 Mesure de formation de la main-d’œuvre (PDF, 17 Ko)
- 5.9 Contrat d’intégration au travail (PDF, 277 Ko)
- 5.10 Programme d’aide à l’intégration des immigrants et des minorités visibles en emploi (PRIIME) (PDF, 148 Ko)
- 5.11 Programme de subventions aux entreprises adaptées (PSEA) (PDF, 57,7 Ko)
- 5.13 Programme d'aide et d'accompagnement social (PAAS) Action (PDF, 187 Ko)
- 7 Recours aux ressources externes
- 9 Politique de paiement(PDF, 141 Ko)
- 10 Contrôle et conformité
- 11 Réexamen administratif (PDF, 96 Ko)
- 12 Prestation de services aux entreprises (PDF, 125 Ko)
- 14 Programme alternative jeunesse (PDF, 122 Ko)
- 15 Gestion des offres d’emploi et des candidatures (PDF, 195 Ko)
- 16 Planification des démarches de recherche d'emploi (PDF, 949 Ko)
